relatif à la numérotation de la maison de Madame GAULTIER Nathalie située rue Camp des Aspillasses à Bélesta sur la parcelle cadastrée AN390



Permanents
Arrêté municipal permanent 2025/07
Arrêté municipal permanent 2025/06
relatif à la numérotation du garage de Monsieur PIGNOLY Jean-Benoît situé rue des Écoles à Bélesta sur la parcelle cadastrée AN411
Arrêté municipal permanent 2025/05
relatif à la numérotation de la maison de Monsieur ADMIRAT Patrick située rue des Écoles à Bélesta sur la parcelle cadastrée AN410
Arrêté municipal permanent 2025/02
Portant création d’un point d’arrêt à titre permanent sur la route Principale, Route Départementale n° 21
Arrêté municipal permanent 2025/01
Portant délégation de signature pour les actes et documents d’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation ou l’utilisation du sol
Arrêté municipal permanent 2025/10
Portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Arrêté municipal permanent 2025/11
relatif à la numérotation de la dépendance située rue Portal d’Amunt, sur la parcelle AN306, appartenant à Monsieur CUBÈRES Guillaume et Madame CUBÈRES née CUISSETTE Marie-Charlotte